1.) Politique de remboursement
Politique de remboursement de WeNetProfits.com : Il n’existe aucune politique de remboursement pour votre achat de produit ou achat de licence chez We Net Profits. Une fois le paiement de votre abonnement traité, vous recevrez un accès instantané, à vie, à notre centre de ressources en ligne, constituant vos produits. Le fait de fournir cet accès constitue notre obligation envers nos abonnés.

NOTE IMPORTANTE: Lorsqu’une personne s’inscrit à WeNetProfits.com, cette personne accepte la présente Politique de non-remboursement sur l'achat de produits. Elle déclare avoir pris connaissance et avoir accepté la POLITIQUE DE NON-REMBOURSEMENT de WeNetProfits.com. Quiconque essaie d’annuler une transaction de carte de crédit après avoir complété un abonnement avec WeNetProfits.com est considéré avoir enfreint l'entente : son compte sera immédiatement révoqué et tous ses revenus actuels et futurs seront compromis. Les membres auront instantanément accès à leurs avantages et produits, pour la vie, aussitôt que leur paiement aura été reçu par WeNetProfits.
AUCUN remboursement d’abonnement ne sera accordé pour la simple raison qu'un membre aurait changé d'avis. En raison de cette POLITIQUE DE NON-REMBOURSEMENT, tous les abonnés déclarent avoir lu et être d'accord avec les Modalités d'achat, les Politiques et procédures ainsi que cette Politique de non-remboursement.
En complétant votre Inscription, vous convenez avoir lu et avoir accepté toutes les Modalités d'achat, les Politiques et procédures ainsi que cette Politique de non-remboursement.

2.) Commissions
A. Admissibilité aux commissions
Un A.I. doit être actif et qualifié conformément au(x) programme(s) de rémunération afin d'être admissible à recevoir toute commission.
B. Commissions
Les commissions sont gagnées pour la vente d'abonnements à des personnes que vous référez à wenetprofits.com et qui concluent une transaction. Un frais de 2 $ sera déduit de chaque paiement de commission versé à un Affilié Indépendant.
Note: Toutes les commissions de référencement gagnées seront payées. Assurez-vous que votre processeur de paiement soit mis à jour pour être en mesure d’accepter vos commissions à partir de votre bureau virtuel.

TRÈS IMPORTANT
Pour vous assurer de recevoir vos commissions sur vos référés, votre choix de processeur de paiement DOIT être à jour dans votre bureau virtuel WeNetProfits.com. Omettre cette étape peut retarder le processus de versement des commissions.
WeNetProfits.com se réserve le droit de modifier les modes de paiement des commissions à tout moment donné, moyennant un préavis à tous les AI.

3.) Statut d’Affilié indépendant
A. Allégations d'emploi
Un A.I. est un Affilié Indépendant et en aucun cas un employé de WeNetProfits.com. Le statut d’A.I. ne doit pas être interprété en tant que relation employé-employeur, agence, partenariat ou coentreprise entre tout participant, parrain ou référent  et WeNetProfits.com. Un A.I. ou futur A.I. n'est pas un employé et ne sera aucunement considéré comme tel par WeNetProfits.com. Dire le contraire constitue une situation trompeuse et peut entrainer la résiliation du statut de l'Affilié Indépendant.

B. Obligations contractuelles
Tous les AI sont responsables de toutes les dépenses encourues pour mener à bien leur entreprise. Ces dépenses diverses comprennent, mais sans s'y limiter, les frais juridiques liés à l'utilisation d'un nom commercial, une licence ou permis requis pour exploiter une entreprise, les frais de téléphone, la publicité des produits, etc. L’affilié Indépendant se doit d’éviter d’impliquer WeNetProfits.com dans toute relation contractuelle relative à son entreprise. Les Affiliés Indépendants ne peuvent pas et ne doivent pas ouvrir de compte bancaire, signer des contrats, louer ou des bureaux ou des équipements, obtenir du crédit, effectuer des achats ou conclure des ententes de toute nature que ce soit au nom de WeNetProfits.com. Une telle action est interdite et entraînera l'annulation du statut de l’Affilié Indépendant. Chaque A.I. tient WeNetProfits.com, ses actionnaires, administrateurs, dirigeants, propriétaires et employés exempts de toute réclamation, dommage ou responsabilité découlant d'une telle action.
Aucun A.I. ne peut faire une déclaration, de quelque nature que ce soit, que WeNetProfits.com, une de ses entités ou lui-même soient en aucune façon associé ou affilié à un organisme de bienfaisance. WeNetProfits.com et The Give-Get Movement est une entreprise qui choisit de donner une partie du produit de la vente d'abonnements à différents organismes de bienfaisance.

C. Impôts
Les Affiliés Indépendants ne sont pas considérés comme des employés en vertu des lois qui régissent les employés. Il incombe aux AI de faire leurs propres déclarations de revenus en tant que travailleur autonome ainsi que leurs versements d'impôt tel que requis par les lois de leurs pays respectifs. WeNetProfits.com ne déduit aucun impôt sur les commissions versées et ne fournit aucune déclaration annuelle pour fins d'impôt.

4.) Les entreprises et personnes morales en tant qu’Affiliés Indépendants

A. Entreprises
Une entreprise à propriétaire unique, un partenariat, une société à responsabilité limitée ou une corporation peuvent devenir Affilié Indépendant.
WeNetProfits.com doit être avisé par écrit lorsqu’une entreprise veut devenir un AI personnel, ou pour qu’elle puisse modifier son statut actuel de représentant vers un autre statut. Un avis écrit est également requis lors du changement de statut d'une personne inscrite vers un statut de société.

B. Mariage
Les conjoints mariés, les conjoints de fait ou partenaires, ainsi que les membres de la famille immédiate ne peuvent être référés que l’un par l’autre s’ils sont placés dans une position de premier ou deuxième niveau.

C. Résiliation du statut d’Affilié Indépendant
Le fait de contrevenir aux articles A et B de cette section pourrait se traduire par le risque, pour l’AI, de perdre ses référés de deuxième niveau et ses référés ultérieurs du plan de rémunération et de perdre la rémunération future provenant de ces positions. La violation des articles A et B de la présente section peut entraîner la résiliation de votre statut d’Affilié Indépendant de toutes les commissions afférentes.

D. Achats d’abonnements multiples
Toute personne a le droit d'acheter autant d'abonnements qu’elle le désire. Cependant, depuis le 25 juin 2009, tout achat d'abonnement supplémentaire en vue d’ouvrir un nouveau centre d’affaires doit être acheté sous une position déjà existante qui aurait ouvert un centre d’affaires auparavant. Il n'est pas question de quitter son propre groupe en tant que même acheteur.

5.) Numéros d'identification
Tout Affilié Indépendant aura un numéro d’identification personnel unique qui l’identifie comme AI et membre de WeNetProfits.com.

6.) Droits et obligations d'un Affilié Indépendant

A. Éthique
WeNetProfits.com exerce ses activités de manière éthique et crédible et s’attend à ce que les AI fassent de même. WeNetProfits.com ne tolère aucune activité illégale ou contraire à l'éthique et saura intervenir lorsque de tels comportements se produiront. WeNetProfits.com se réserve le droit de décider si certaines des activités des AI sont contraires à l'éthique. En outre, WeNetProfits.com peut déterminer le plan d'action approprié, à sa propre discrétion. WeNetProfits.com se réserve le droit de suspendre ou de résilier le statut de l'AI, y compris, mais sans s’y limiter, toutes ses commissions, si WeNetProfits.com détermine que des activités contraires à l'éthique puissent exister. En aucun cas, un A.I. qui doit mettre fin à ses prérogatives à cause d’une activité non conforme ou illégale n’a droit à un remboursement de ses frais d'abonnement initiaux et n’est pas en droit non plus de vendre ou de transférer sa position.

B. Mélange de fonds
Les A.I. doivent faire leur paiement à l'ordre WeNetProfits.com seulement. Aucun A.I. ne doit accepter de fonds pour les frais d'adhésion dans l’intention de les mêler à leurs comptes personnels ou professionnels. WeNetProfits.com peut mettre fin à l’abonnement de tout AI si l’on s’aperçoit qu’il mélange des fonds ou qu’il cherche à exploiter un compte bancaire au nom de WeNetProfits.com ou tout autre nom similaire.

C. Droits territoriaux / Obtention de références hors frontières
Un AI est responsable de connaître les lois régissant les pratiques commerciales des pays de son choix, il se doit de les respecter. Cette notion inclut, sans s’y limiter, les lois de douane et d'immigration ainsi que les pratiques admises de commercialisation.

7.) Parrainage de nouveaux Affiliés Indépendants
A. Entente des AI
Un nouvel AI doit être d'âge légal pour conclure un contrat, et remplir un formulaire d'adhésion en ligne ou encore télécharger la version papier située sur le site Web de l'entreprise. Les frais d'adhésion peuvent être payés par Visa, MasterCard, American Express, chèque visé (chèque), virement bancaire ou mandat. La date de début d'un AI est la même que la date d’inscription du formulaire rempli et du paiement reçu.

B. Représentation
Un AI ne doit faire aucune déclaration ou inférence aux futurs membres, ni anticiper le revenu réel qu’un AI pourrait gagner. WeNetProfits.com ne donne aucune garantie de revenu, ni l’assurance de bénéfices ou de succès. En outre, les bénéfices ou le succès résultant des activités en tant qu’AI seront basés sur les nouveaux membres obtenus par les ventes du groupe. Tout succès obtenu sera basé uniquement sur l'effort fourni de l'AI, son engagement et ses compétences.
Chaque AI devrait comprendre qu'aucune autorité gouvernementale ou autre organisme de réglementation ne fera de commentaires, n’endossera ou n’approuvera, par ailleurs, aucune adhésion à des produits ou à un quelconque programme de rémunération promus par une entreprise de marketing. En tant que tel, chaque AI ne fera aucune promesse à un AI potentiel. Dans le cas où une question se pose concernant le respect de la loi par WeNetProfits.com, cette question devra être soumise à WeNetProfits.com par écrit. Le AI ne devra pas faire de fausses déclarations ou donner de l’information trompeuse au sujet de ces relations et devra comprendre que s'il le faisait, ses relations avec WeNetProfits.com pourraient être compromises ainsi que toutes les commissions et les bonis acquis.
Le AI s'engage à indemniser et à tenir WeNetProfits.com exempt de toute revendication, de tous dommages et frais, y compris les honoraires d'avocat découlant des actions ou de la conduite jugée être en violation des Politiques et procédures ainsi que des Conditions d'utilisation.

C. Différends
WeNetProfits.com peut ou ne peut pas arbitrer tout différend entre deux ou plusieurs AI. WeNetProfits.com se réserve toutefois le droit d'examiner les pratiques de référencement. Toute décision prise par WeNetProfits.com sera définitive.

D. Changements apportés aux référés
Le maintien de l'intégrité du système de référencement est primordial. Par conséquent, le changement de parrainage est strictement interdit.
Un AI peuvent joindre WeNetProfits.com dans une nouvelle lignée seulement après une période d'au moins une année civile complète à partir de la date de démission, ou d'au moins une année civile complète après qu’un AI ait décidé de ne pas renouveler son adhésion. Toute démission doit être faite par écrit et remise à WeNetProfits.com.
WeNetProfits.com se réserve le droit de modifier les référencements s'il est constaté que des pratiques contraires à l'éthique ou trompeuses ont été utilisées.

8.) Maintenir / changer le statut de votre entreprise
A. Frais annuels de renouvellement d'adhésion
Un frais annuel de 29,95 $ US (plus les taxes applicables au Canada) ou 29,95 $ USD sans les taxes applicables pour les achats à l'extérieur du Canada sera imputé. Les frais annuels de renouvellement des paiements sont requis au plus tard 15 jours après la date anniversaire de l'AI. La date anniversaire est la date à laquelle le formulaire d'achat de l’AI a été reçu sous une forme acceptable et traité par WeNetProfits.com. Les frais d'administration annuels de 29,95 $ US seront déduits du compte de commissions de l'AI à la date de renouvellement. Si l’AI n'a pas suffisamment de commissions pour couvrir les frais annuels de 29,95 $ US, il recevra un avis par courriel. Si WeNetProfits.com ne reçoit pas les frais de renouvellement dans les 15 jours de l’avis, WeNetProfits.com sera en droit de présumer que l'AI ne souhaite pas renouveler son statut de membre de WeNetProfits.com. Le AI sera ensuite considéré comme inactif, et toutes les commissions à venir seront perdues. Si un AI décide de procéder à un renouvellement d'adhésion à une date ultérieure, il/elle doit ensuite remplir le formulaire d'inscription. Il incombe à l'AI de s'assurer que WeNetProfits.com a son adresse exacte. WeNetProfits.com n'est pas responsable du fait qu'un AI ne soit pas en mesure de recevoir sa demande de renouvellement.

B. Transfert ou cessation de votre statut d’AI
WeNetProfits.com restreint les transferts d'AI afin de protéger l'intégrité de l'opportunité d'affaires. Toute demande concernant le transfert d'un AI doit être examiné et approuvé par WeNetProfits.com. Pour un supplément d'information, veuillez nous contacter à support@wenetprofits.com
Le statut d’AI ne sera pas considéré comme un transfert jusqu'à ce qu'il soit approuvé par WeNetProfits.com. Par conséquent, ne pas accepter d'argent de l'acheteur potentiel jusqu'à ce que le transfert ait été approuvé et finalisé. Des frais de 500 $ USD plus les taxes applicables sont imputés par WeNetProfits.com pour tout transfert approuvé.

C. Transfert / disposition d’une position  d’AI
En cas de décès ou d'incapacité d'un AI ou de ses mandants, les droits à la position et aux commissions qui en découlent reviennent à son successeur désigné, pourvu que ce successeur adhère à toutes les conditions de l'entente de WeNetProfits.com, ses Politiques et procédures et qu’il remplisse les tâches et obligations requises d'un AI. Si le transfert est temporaire (par exemple, si l'AI subit une incapacité temporaire), l'activation et la désactivation ultérieures ne seront que temporaires.

D. Changement de l'adresse courriel et changement de renseignements personnels
Un AI doit signaler tout changement d'adresse courriel ou autres renseignements à la fois à WeNetProfits.com et au processeur choisi pour le paiement des commissions. Ceci peut être accompli en mettant à jour vos renseignements personnels en ligne à www.wenetprofits.com.

9.) Publicité et promotion
A. Utilisation des marques de commerce
Aucun AI ne peut utiliser pour son entreprise ou sa dénomination sociale, tout nom, marque de commerce, marque de service, logo («marque corporative») ou du matériel sous copyright de WeNetProfits.com sans le consentement préalable écrit de WeNetProfits.com. Tel détournement ou violation de cette interdiction peut résulter en mesures disciplinaires prises par WeNetProfits.com qui peuvent inclure, sans s'y limiter, la cessation des droits d’AI ainsi que la perte de commissions actuelles et futures.
L’AI fautif doit rapidement coopérer avec WeNetProfits.com en rapport à une demande de cesser toute utilisation non autorisée de marques d'entreprise ou autre matériel sous copyright de WeNetProfits.com.

B. Sites Web
Les sites Web qui sont exploités par un AI ne doivent pas utiliser le nom, les marques ou les logos de WeNetProfits.com à moins d’approbation préalable écrite de WeNetProfits.com. Aucun formulaire ou document appartenant à WeNetProfits.com ne peut être copié ou affiché sur un autre site Web.

C. Littérature approuvée / Aide au référencement
Un AI ne doit utiliser et distribuer que la littérature, les formulaires et les aides au référencement prévus et approuvés par WeNetProfits.com.
WeNetProfits.com interdit la distribution ou l'utilisation de toute littérature, publicité, dépliants, enregistrements, etc., portant ou référençant le nom et / ou le logo de WeNetProfits.com, à moins d’être approuvé par écrit par WeNetProfits.com.
WeNetProfits.com interdit la distribution ou la revente de toutes les aides au référencement. Toute action de cette nature peut entraîner la résiliation de l’adhésion de l’AI.

D. Renseignements médias et apparitions en personne par un AI
Afin d'assurer que de l'information précise et uniforme soit fournie au public, un AI ne peut répondre à toute forme de demande de renseignements des médias concernant WeNetProfits.com, ses services ou ses produits. Référer toute question concernant les médias à admin@wenetprofits.com.

E. Publicité média
L’approbation et le consentement écrits de WeNetProfits.com est nécessaire pour faire de la publicité via les médias électroniques. Sont inclus, mais sans s’y limiter : la télévision, la radio, l’Internet et / ou la publicité par câble. L’utilisation du nom de WeNetProfits.com dans un numéro de téléphone, un répertoire ou une adresse électronique est également interdite.

F. Politique anti-spam, sollicitation de tiers, salons professionnels et congrès
WeNetProfits.com interdit d'utiliser les salons professionnels et congrès en tant que moyens de promouvoir le programme WeNetProfits.com.
La sollicitation de tiers par envois électroniques non sollicités, diffusion par fax, publipostage, concours, télémarketing, loteries et dessins est interdite. WeNetProfits.com autorise le parrainage uniquement par le biais de la sollicitation personnelle.

10.) Indemnisation
Chaque AI s'engage à tenir indemne WeNetProfits.com, y compris, sans limitations de ses administrateurs, dirigeants, employés et actionnaires de toute responsabilité, réclamations, frais et dommages-intérêts (y compris les honoraires et frais d'avocats) découlant de l'utilisation de ce site, qui comprend également, mais sans s'y limiter de quelque manière que ce soit, les produits et le plan de rémunération.

11.) Conformité
Ces Politiques et procédures ont été créées pour définir la relation qui existe entre l'Affilié Indépendant et WeNetProfits.com. Ces Politiques et procédures visent à assurer un comportement acceptable lors des activités quotidiennes. Il est important de lire et de comprendre les Politiques et procédures et les Conditions d'utilisation avant de vous inscrire à titre d'AI. Il est également important de vérifier fréquemment le site Web WeNetProfits.com pour des versions révisées. Tous les Affiliés Indépendants sont liés par les Politiques et procédures et les Conditions d'utilisation, et toute modification qui leur sera apportée. WeNetProfits.com se réserve le droit de modifier les Politiques et procédures lorsqu’il le juge nécessaire. Tout AI qui contrevient à une disposition de ces Politiques et procédures, peut voir son adhésion résiliée WeNetProfits.com. Une résiliation annule tous les droits d’un AI. Tout différend entre un AI et WeNetProfits.com par rapport à une partie des Politiques et procédures et des Conditions d'utilisation sera résolu par arbitrage exécutoire par le conseil d'administration. Un AI qui est révoqué n’aura aucun droit au remboursement de ses frais d'adhésion initiale ou commissions ou primes de quelque nature que ce soit.
En soumettant votre paiement pour votre adhésion à WeNetProfits.com vous confirmez que vous avez lu et accepté les modalités de votre achat d’adhésion, ainsi que ces Politiques et procédures qui régissent WeNetProfits.com.